Procès réseaux sociaux: Snap transige avec les plaignantes et évite un premier procès devant un jury

Après Meta, TikTok et YouTube, Snapchat a transigé à son tour à Los Angeles, ont annoncé lundi les avocats des plaignantes, entraînant l'annulation de ce deuxième procès test aux États-Unis sur l'addiction des jeunes aux réseaux sociaux.

En signant un accord aux montants confidentiels deux jours avant l'ouverture des débats, Snap, maison mère de l'application Snapchat, évite à nouveau de comparaître pour la première fois devant un jury populaire. D'autres procès test sont prévus début 2027 contre ces géants des réseaux sociaux, destinés à servir de référence pour la résolution de milliers de plaintes regroupées devant des juges californiens.

"Les parties se réjouissent d'avoir pu régler cette affaire à l'amiable", a déclaré Snap. Un porte-parole a assuré à l'AFP que le groupe restait déterminé à renforcer la sécurité de ses utilisateurs, "car la sécurité n'est jamais acquise".

"Nous sommes fiers d'avoir obtenu justice pour nos clients dans les procès test jusqu'ici, dont K.D.B. et S.J.", ont déclaré de leur côté John Morgan et Emily Jeffcott, avocats de K.D.B. Ces accords leur permettent selon eux de continuer à demander des comptes aux réseaux sociaux.

– Une seule condamnation –

Lors du premier procès test, en mars à Los Angeles, un jury avait jugé Meta (Instagram) et YouTube (Google) négligents et accordé 6 millions de dollars à une jeune femme, une première. À la barre, Mark Zuckerberg, patron de Meta, et Adam Mosseri, chef d'Instagram, avaient fait mauvaise impression sur les jurés. Snap et TikTok avaient déjà préféré transiger avant l'audience.

Meta, qui a fait appel, n'a depuis lors plus laissé de jury se prononcer dans ces dossiers. En août, le groupe de Menlo Park (Californie) a conclu avec la quasi-totalité des États américains un accord de plus de 18 milliards de dollars, assorti de nouvelles limites pour les adolescents sur Instagram et Facebook.

Une partie du paiement est toutefois suspendue à l'adoption de restrictions comparables par TikTok, YouTube et Snap.

TikTok et Snap ont, eux, toujours transigé avant l'ouverture des débats dans ces dossiers, évitant d'exposer devant un jury leurs documents internes et leurs dirigeants, comme le patron de Snap, Evan Spiegel, qui devait témoigner à Los Angeles.

TikTok avait ainsi accepté fin septembre de verser au moins 100 millions de dollars à l'Alabama, assortis d'une limite quotidienne de deux heures pour les mineurs, pour échapper à son premier procès public.

– Conception pour rendre dépendant –

Les deux plaignantes, S.J., 16 ans, originaire de l'Illinois, et K.D.B., 18 ans, du Mississippi, ont commencé à utiliser les réseaux sociaux à 13 et 15 ans, selon les documents judiciaires.

Elles accusaient Snapchat d'avoir été conçu pour les rendre dépendantes, avec des fonctions comme les Snapstreaks, ces séries de messages quotidiens à ne pas interrompre, ou les notifications, au prix de dépressions, d'anxiété, de troubles alimentaires et d'automutilation. L'accord n'entraîne pas de reconnaissance de faute.

Dans l'entourage de Meta, qui a transigé avec les deux plaignantes la semaine dernière, on défendait aussi vendredi le choix d'une résolution à l'amiable dans l'intérêt des actionnaires, sans renoncer à contester les accusations lors de futurs procès et en appel.

Alors que plusieurs pays, comme l'Australie, encadrent voire interdisent l'usage des réseaux sociaux par les adolescents, les poursuites américaines visent la conception des plateformes et non leurs contenus, dont la loi américaine exonère largement les entreprises.

Le prochain procès test, intenté par des districts scolaires, est prévu en février 2027 devant la justice fédérale à Oakland, près de San Francisco. À Los Angeles, les suivants doivent s'ouvrir en mars 2027, selon les avocats des plaignantes.